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Dernière mise à jour : octobre 2026

Éditeur du site

Le site www.lebusdetourne.fr est édité par :

• Dénomination sociale : Le Bus des Voisins
• Nom commercial : Le Bus Dé'tourné
• Forme juridique : SAS au capital de 4000 €
• Siège social : 14 rue des tanneurs, 44220 Couëron
• SIRET : 98752737100015
• Immatriculation : R.C.S de Nantes
• N° de TVA intracommunautaire : FR74987527371
• Téléphone : 06 61 56 97 21
• E-mail : lebusdetourne@hotmail.com

Activité soumise à autorisation : licence de débit de boissons de 3eme catégorie, délivrée par la mairie à Couëron (44220).

Directeur de la publication

Julé Yoann, représentant légal du Bus Dé'tourné.

Hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

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• Responsable du traitement : Le Bus Dé'tourné, SAS Le Bus des Voisins, joignable à lebusdetourne@hotmail.com.
• Données collectées : via le formulaire de contact, votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone (facultatif) et le contenu de votre message.
• Finalité : répondre à votre demande (renseignement, privatisation, réception). Vos données ne servent ni à de la prospection ni à de la publicité.
• Base légale : votre consentement, matérialisé par l'envoi du formulaire.
• Caractère obligatoire : le nom, l'e-mail et le message sont nécessaires pour vous répondre. Sans eux, nous ne pouvons pas traiter votre demande. Le téléphone est facultatif.
• Destinataires : uniquement le Bus Dé'tourné. Le message transite par les serveurs de notre hébergeur OVH et arrive dans notre boîte de réception lebusdetourne@hotmail.com. Ces prestataires agissent comme sous-traitants.
• Durée de conservation : le temps nécessaire pour traiter votre demande, puis 12 mois après notre dernier échange. Ensuite, le message est supprimé.
• Transferts hors Union européenne : Aucun.
• Vos droits : vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer, limiter ou vous opposer à leur traitement, retirer votre consentement à tout moment et définir des directives sur leur sort après votre décès. Pour exercer ces droits, écrivez àlebusdetourne@hotmail.com. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez déposer une réclamation auprès de laCNIL.

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